| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budgets supplémentaires 2008 : budget principal, budgets annexes et budget de la régie à autonomie financière | Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 mai 2008 | Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 juin 2008 | Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 juillet 2008 | Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil de décisions L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Détermination du nombre des Adjoints - Modification | Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Election de deux nouveaux Adjoints | Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régime indemnitaire attribué aux élus - Mise à jour du tableau des bénéficiaires au 1er octobre 2008 | Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion de la SAOS 'Chamois Niortais Football Club' - Rapport de la Chambre Régionale des Comptes | Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Syndicat des Eaux du Vivier - Adhésion de la commune d'Aiffres | Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations de solidarité | Nathalie SEGUIN |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations oeuvrant pour la mise en valeur de l'espace public | Amaury BREUILLE |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine du logement | Josiane METAYER |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classes de découvertes avec nuitées - Année scolaire 2007/2008 - Versement du solde de la subvention aux école concernées - Année 2008 | Delphine RENAUD-PAGE |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux Centres Socioculturels et à l'Ensemble Socioculturel Niortais au titre du Contrat Enfance Jeunnesse | Delphine RENAUD-PAGE |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au Centre Communal d'Action Sociale au titre du Contrat Enfance Jeunesse | Delphine RENAUD-PAGE |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant au marché USVAL - Lot n°1 - produits laitiers, oeufs frais, ovoproduits | Delphine RENAUD-PAGE |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etude commerciale visant à la redynamisation du centre ville et des quartiers péri centraux - Demande de subvention au titre du FISAC | Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Escale - Association pour le Logement des Jeunes en Pays Niortais | Anne LABBE |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ouverture d'une enquête publique sur une demande d'autorisation présentée par la sarl Roche TP, relative aux conditions d'exploitation de la carrière de la 'Vallée Frelet' située sur la commune de Coulon | Christophe POIRIER |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ouverture d'une enquête publique sur une demande d'autorisation présentée par la Société BIONERVAL relative aux conditions d'exploitation d'une unité de transit et de méthanisation de matières organiques située sur le site de Benet (vendée) - Avis du Conseil Municipal | Christophe POIRIER |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organismes Extérieurs - Comité Local d'Information et de Concertation (CLIC) sur les risques technologiques - Désignation d'un représentant de la Ville de Niort | Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur le projet de SAGE (Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux) de la Sèvre Niortaise Marais Poitevin | Nicole GRAVAT |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la diversité biologique | Nicole GRAVAT |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Nicolas MARJAULT |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour le dispositif d'aide à l'utilisation du Patronage Laïque | Nicolas MARJAULT |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions à des associations pour des projets à caractère sportif | Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Aide au sport amateur de haut niveau | Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Participation aux championnats régionaux et interrégionaux jeunes | Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires - lycées - année scolaire 2007/2008 | Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Voeu relatif à la création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé 'EDVIGE' | Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attribution d'un logement pour utilité de service à l'emploi de gestionnaire administratif et comptable de l'aérodrome de Niort-Souché | Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Information concernant l'obligation d'emploi de personnels handicapés | Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Définition du ratio d'avancement au grade d'adjoint technique territorial principal de 1ère classe | Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un agent contractuel au service Communication | Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Créations d'emplois occasionnels à la Patinoire | Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Créations d'emplois occasionnels au service des écoles | Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création de 2 emplois occasionnels chargés de l'animation et de l'entretien du chemin communal du IIIème millénaire | Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat entre la Communauté de Communes de Parthenay et les collectivités partenaires du département - Mise en oeuvre d'un scénario de formation des agents de la Fonction Publique Territoriale au développement de l'administration électronique. | Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Taxe foncière sur les propriétés non bâties - Modulation de la valeur locative cadastrale utilisée pour le calcul de l'assiette de la taxe foncière sur les propriétés non bâties | Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Impôt sur les spectacles - Exonération de l'ensemble des manifestations sportives organisées pendant l'année sur le territoire de la commune | Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE pour la construction d'une maison individuelle rue de l'Ancien Champ de Foire à Niort | Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE pour la construction de 11 logements rue de l'Ancien Champ de Foire à Niort | Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE pour la construction de 7 maisons individuelles rue Léon Tolstoi à Niort | Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Restructuration de l'Hôtel de Ville : ajustement du programme de rénovation-aménagement - Approbation | Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hôtel de Ville : accessibilité handicap - Création d'un ascenseur central : demande de subvention | Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de déclassement du Domaine Public d'une partie de la rue Auguste Rodin en vue de sa cession à Monsieur MARSTEAU | Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de déclassement du Domaine Public d'une partie de la rue Noire en vue de sa cession | Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de déclassement du Domaine Public d'une partie de la rue Gaston Barré en vue de sa cession au Conseil Régional | Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession à Habitat Sud Deux-Sèvres de la parcelle cadastrée section IT n° 270 | Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession à la SA HLM DEUX-SEVRES et REGION de trois logements appartenant à la Ville de Niort | Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de la parcelle de terrain cadastrée section HN n° 525 à Monsieur et Madame FERREIRA | Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de la parcelle cadastrée section CT n° 407 pour intégration à la rue Gustave Flaubert - Propriété de Réseau Ferré de France (RFF) | Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Alignement de la propriété Frejoux JM, Chemin du Moindreau (parcelle CH n°120) | Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Elargissement de la rue des Clavelles : acquisition d'une bande de terrain de 87 m² (KD n° 139) | Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux d'aménagement de la rue de Cholette : acquisition de la parcelle cadastrée section IW n° 328 (propriété Morisson Jean-Marc) | Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux d'aménagement de la rue de Cholette : acquisition de la parcelle cadastrée section IW n° 327 (propriété Morisson Marc) | Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux d'aménagement de la rue de Cholette : acquisition de la parcelle cadastrée section IZ n° 270 (propriété GILBERT) | Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux d'aménagement de la rue de Cholette : Acquisition des parcelles cadastrées section IW N° 331 ET 332 (Propriété Richelieu Immobilier) | Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue de la Vallée Guyot : acquistion d'un terrain pour constitution de réserve foncière (future ZAC de la Vallée Guyot) HI n° 44 | Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition Consorts FAURE | Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour voirie et réseaux - Allée de Sainte-Hermine | Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Restructuration des locaux du groupe scolaire Louis Aragon - Prolongation des délais d'exécution - Avenants n° 1 pour les lots 1, 2, 4, 5, 6, 7, 9 et 10 | Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maintenance de diverses installations électriques techniques des bâtiments - Signature du marché Lot n° 4 | Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de produits pétroliers | Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Constitution d'un groupement de commandes pour l'achat de papier d'impression et de reprographie | Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion à la mise en oeuvre du projet SOL sur le territoire de la Ville de Niort | Jean-Pierre GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide de 500 euros aux demandeurs | Bernard JOURDAIN |
| Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux Centres Socioculturels | Patrick DELAUNAY |
