Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

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Délibérations du 20 janvier 1999

Délibération du conseil du 20 janvier 1999
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 22 Décembre 1998Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Décision modificative - Budget Principal et Budgets Annexes - Exercice 1998Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Décision Modificative - Budget Principal et Budgets Annexes - Exercice 1999Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Exercice 1999 - Budget Principal - Remboursement anticipé d'emprunts auprès du Crédit Local de France - Refinancement par un Contrat Top et un Contrat Révolys auprès du même prêteurMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Exercice 1999 - Budget Principal - Remboursement anticipé d'emprunts auprès du Crédit Local de France - Refinancement auprès du même prêteur.Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Exercice 1999 - Budget Eau - Remboursement anticipé d'emprunt auprès du Crédit Local de France - Refinancement par un contrat Révolys auprès du même prêteurMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Exercice 1999 - Budget Assainissement - Remboursement anticipé d'emprunts auprès du Crédit Local de France - Refinancement auprès du même prêteur.Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Annulation et ou réduction de titre de recettes consécutives à des erreurs matérielles - Budgets Principal et AnnexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Annulation et ou réduction de titre de recettes - Remises gracieuses de dettes - Budgets Principal et AnnexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Admission en non valeur des créances irrécouvrablesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Indemnité de Conseil au Trésorier Principal MunicipalMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Remboursement des frais de séjour et de transport des élus municipaux et des frais de représentation du MaireMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Amortissement des biens liés à l'activité du budget annexe Transports UrbainsMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Conventions Ville de Niort / Associations DiversesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Coulée Verte - Cheminement du moulin de Bouzon à la Roussille - Désignation de la maîtrise d'oeuvreMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Garantie d'emprunt au C.C.A.S. de Niort - Emprunt 10.000.000 F auprès de la Caisse d'Epargne Poitou-Charentes - Construction du siège du C.C.A.S. dans l'Espace NiortaisMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Garantie d'emprunt à la SEMIE - Prêt locatif aidé loyer minoré 1.400.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 4 maisons rue François Couhé à Niort (PLM)Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Garantie d'emprunt à la SEMIE - Prêt locatif aidé 1.400.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 4 maisons rue François Couhé à Niort (PLA)Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Echange de terrain dans le cadre du projet de la Coulée Verte - Propriété COUSSEAU/DUQUERROY - 'Comporté'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition d'un terrain situé en bord de Sèvre dans le cadre de la Coulée Verte - Propriété CHEVRIERMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition d'un terrain situé en bord de Sèvre dans le cadre de la Coulée Verte - propriété DUMAINEMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition MORALES - Rue des MaraisMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition AGOSSE - Rue de RibrayMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Opération Place Saint-Jean - Confirmation de l'acquisition de locaux dans le bâtiment EMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession de terrain à Monsieur DOUSSETMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession de l'immeuble sis 82 Rue de Strasbourg à Mademoiselle BOINOTMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Rétrocession d'un terrain à Monsieur THORREE - Avenue du Maréchal De Lattre de TassignyMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Autorisation pour E.D.F. d'établir un poste de transformation au rond-point Sud de Noron pour la reprise en tarif jaune du campingMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Protocole d'accord avec la Société ENO - Aménagement concerté en Zone UEMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Classement dans le Domaine Public - Délaissés de terrains rue Ernest RenanMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Avenant à la convention de mise à disposition d'une partie de la propriété de Chantermerle au C.C.A.S. pour la gestion des Centres de LoisirsMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet)CAMJI/MCPE- Extension 1 rue du Musée - Désignation de la commission jury de maîtrise d'oeuvreMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Hôtel Administratif et salle de diffusion - Avenant n°2 aux marchés de travaux - Entreprise MIGAULTMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Maison de la Vierge, rue St Gelais - Demande de protection au titre des monuments historiques.Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Réhabilitation de la Maison de la Vierge, rue St Gelais. Choix du maître d'oeuvre.Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Réhabilitation de la décharge du Vallon d'Arty - Appel d'offresMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Ancien dépôt de déchets industriels du Vallon d'Arty - Appel d'offresMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Matériel centre de tri des déchets ménagers - Appel d'offresMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Contenants pour la collecte sélective - Appel d'offresMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Utilisation du gymnase St-André / Notre-Dame par les Associations Sportives de la Ville de NiortMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Utilisation du gymnase du Centre de Formation des Apprentis par les Associations Sportives de la Ville de NiortMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention pour le sport de haut niveau au Sojjok Kwan - Deux titres de Champion de France obtenus au cours de la saison 97/98Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Organisation de classes de découvertes 1999 - Subvention à verser aux écolesMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention à passer entre la Ville de Niort et le C.C.A.S pour la fourniture de repas aux élèves du Groupe Scolaire Edmond ProustMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Désaffectation de locaux scolaires - Groupe Scolaire Langevin Wallon - Un logement de fonctionMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Maison communale de service public Tour Chabot - Changement d'affectation d'une partie du terrain de l'école Ernest PérochonMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Vente d'une parcelle de terrain dans le lotissement du Vigneau de Souché à la Société GUILLOTMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Préparation de la 71ème Foire-expo - Déplacement d'une délégation à CubaMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Prolongation de l'adhésion au Conseil des Musées Poitou-Charentes pour l'informatisation des collectionsMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Modification du montant de l'indemnité de service allouée à certains grades des catégories B et CMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Création de deux emplois occasionnels à la Direction des BâtimentsMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à jour de la convention avec les Maisons Communales Pour TousMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à jour de la convention avec l'APAJHMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Déplacement à Biala-Podlaska en Pologne d'une délégation niortaise en février 1999Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Prévision des travaux secteur de l'Eglise Notre Dame - Consultation de Maîtrise d'OeuvreMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Vente de véhicules et matériels désaffectésMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,